J.O. 38 du 15 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510004V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-02 du 20 janvier 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 février 2005, des cinquante-quatre normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF U47-100. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification des salmonelles ou recherche de sérovar(s) particulier(s) dans l'environnement des productions animales (indice de classement : U47-100).

NF U47-101. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les oiseaux (indice de classement : U47-101).

NF U47-102. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles chez les mammifères (indice de classement : U47-102).

NF U52-001. - Matériaux biodégradables pour l'agriculture et l'horticulture. - Produits de paillage. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : U52-001).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 61472. - Travaux sous tension. - Distances minimales d'approche pour des réseaux à courant alternatif de tension comprise entre 72,5 kV et 800 kV. - Une méthode de calcul (indice de classement : C18-472).

NF EN 60371-2. - Spécification pour les matériaux isolants à base de mica. - Partie 2 : méthodes d'essais (indice de classement : C26-112).

NF EN 61857-21. - Systèmes d'isolation électriques. - Procédures d'évaluation thermique. - Partie 21 : exigences particulières pour les modèles d'usage général. - Applications aux enroulements à fil (indice de classement : C26-310-21).

NF EN 61108-4. - Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Système mondial de navigation par satellite (GNSS). - Partie 4 : équipement pour récepteur de balises radioélectriques DGLONASS et DGPS embarqués. - Exigences d'exploitation et de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés (indice de classement : C46-812-4).

NF EN 62252. - Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication. - Radars pour navires non conformes au chapitre V de l'OMI-SOLAS. - Exigences d'exploitation et de fonctionnement, méthodes d'essai et résultats d'essai exigés (indice de classement : C46-823).

NF EN 60034-11. - Machines électriques tournantes. - Partie 11 : protection thermique (indice de classement : C51-311).

NF EN 60335-2-13. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-13 : règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues (indice de classement : C73-813).

NF EN 60335-2-54 Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-54 : règles particulières pour les appareils de nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des liquides ou de la vapeur (indice de classement : C73-854).

NF EN 140401-802. - Spécification particulière : résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS). - Rectangulaires. - Catégories de stabilité 1, 2 (indice de classement : C83-242).

NF EN 60738-1. - Thermistances à basculement à coefficient de température positif à chauffage direct. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C83-290-1).

NF EN 60384-21. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 21 : spécification intermédiaire : condensateurs multicouches fixes pour montage en surface pour diélectriques en céramique, classe 1 (indice de classement : C93-112-21).

NF EN 60384-21-1. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 21-1 : spécification particulière cadre : condensateurs multicouches fixes pour montage en surface pour diélectriques en céramique, classe 1. - Niveau d'évaluation EZ (indice de classement : C93-112-21-1).

NF EN 60384-22. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 22 : spécification intermédiaire : condensateurs multicouches fixes pour montage en surface pour diélectriques en céramique, classe 2 (indice de classement : C93-112-22).

NF EN 60384-22-1. - Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques. - Partie 22-1 : spécification particulière cadre : condensateurs multicouches fixes pour montage en surface pour diélectriques en céramique, classe 2. - Niveau d'évaluation EZ (indice de classement : C93-112-22-1).

NF EN 61596. - Noyaux EP en oxydes magnétiques et pièces associées utilisées dans les inductances et transformateurs. - Dimensions (indice de classement : C93-347).

NF EN 62150-2. - Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. - Procédures d'essais et de mesures. - Partie 2 : émetteurs-récepteurs ATM-PON (indice de classement : C93-845-2).

NF EN 50317/A1. - Applications ferroviaires. - Systèmes de captage de courant. - Prescriptions et validation des mesures de l'interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire (indice de classement : F21-317/A1).

NF EN 60704-2-10. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-10 : règles particulières pour les cuisinières, fours et grils électriques, fours à micro-ondes et toute combinaison de ceux-ci (indice de classement : S31-704-2-10).

NF EN 60704-2-3. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-3 : règles particulières pour les lave-vaisselle (indice de classement : S31-704-2-3).


CONSTRUCTION


NF EN 1279-1. - Verre dans la construction. - Vitrage isolant préfabriqué et scellé. - Partie 1 : généralités, tolérances dimensionnelles et règles de description du système (indice de classement : P78-471).

NF EN 1366-7. - Essais de résistance au feu des installations techniques. - Partie 7 : fermetures de passages pour convoyeurs et bandes transporteuses (indice de classement : P92-130-7).

NF EN 13286-2. - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques. - Partie 2 : méthodes d'essai de détermination en laboratoire pour la masse volumique de référence et de la teneur en eau. - Compactage Proctor (indice de classement : P98-846-2).

NF EN 14227-1. - Mélange à base de liants hydrauliques et mélanges non traités. - Spécifications. - Partie 1 : mélanges granulaires liés au ciment pour assises de chaussées (indice de classement : P98-887-1).

NF EN 14227-2. - Mélanges traités aux liants hydrauliques. - Spécifications. - Partie 2 : mélanges traités au laitier (indice de classement : P98-887-2).

NF EN 14227-3. - Mélanges traités aux liants hydrauliques. - Spécifications. - Partie 3 : mélanges traités à la cendre volante (indice de classement : P98-887-3).

NF EN 14227-4. - Mélanges traités aux liants hydrauliques. - Spécifications. - Partie 4 : cendre volante pour mélanges traités aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-887-4).

NF EN 14227-5. - Mélanges traités aux liants hydrauliques. - Spécifications. - Partie 5 : mélanges traités au liant hydraulique routier (indice de classement : P98-887-5).


SANTÉ


NF EN 60601-2-26. - Appareils électromédicaux. - Partie 2-26 : règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes (indice de classement : C74-342).

NF EN 14820. - Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humains (indice de classement : S93-240).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 1929-2. - Chariots d'achat à corbeille. - Partie 2 : prescriptions, essais et inspection pour les chariots d'achat à corbeille, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur des trottoirs roulants (indice de classement : H50-510-2).

NF ISO 1496-3. - Conteneurs de la série 1. - Spécifications et essais. - Partie 3 : conteneurs-citernes pour les liquides, les gaz et les produits solides en vrac pressurisés (indice de classement : H90-008).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 15797. - Textiles. - Méthodes de blanchissage et de finition industries pour les essais des vêtements de travail (indice de classement : G07-400).

NF EN ISO 10240. - Petits navires. - Manuel du propriétaire (indice de classement : J95-020).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 858-1/A1. - Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures). - Partie 1 : principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité (indice de classement : P16-451-1/A1).

NF EN 13959. - Clapets de non-retour antipollution. - DN 6 à DN 250 inclus. - Famille E, types A, B, C et D (indice de classement : P43-027).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 60774-5. - Système de magnétoscope à cassette à balayage hélicoïdal utilisant la bande magnétique de 12,65 mm (0,5 in) format VHS. - Partie 5 : D-VHS (indice de classement : C97-151-5).

NF EN 300328. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Système de transmission de données à large bande. - Caractéristiques techniques et conditions d'essai des matériels de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement du spectre. - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE (V1.6.1) (indice de classement : Z84-328).

NF EN 300674-1. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Caractéristiques techniques et méthodes d'essai des appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbits/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz. - Partie 1 : caractéristiques générales et méthodes d'essai pour équipements d'infrastructure (RSU) et équipements embarqués (OBU) (V.1.2.1) (indice de classement : Z84-674-1).

NF EN 300019-1-3. - Télécommunications. - Ingénierie de l'environnement (EE). - Conditions d'environnement et essais d'environnement pour les équipements de télécommunication. - Partie 1-3 : classification des conditions d'environnement. - Utilisation fixe dans des sites protégés contre les intempéries (V2.2.2) (indice de classement : Z87-019-1-3).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 237. - Produits pétroliers liquides. - Essence. - Détermination des basses teneurs en plomb par spectrométrie d'absorption atomique (indice de classement : M07-061).

NF EN 238/A1. - Produits pétroliers liquides. - Essence. - Détermination de la teneur en benzène par spectrométrie infrarouge (indice de classement : M07-064/A1).

NF EN ISO 10423. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Equipements de forage et de production. - Equipements pour têtes de puits et arbre de Noël (indice de classement : M87-212).

NF EN ISO 13626. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Equipements de forage et de production. - Structures de forage et d'entretien des puits (indice de classement : M87-254).

NF EN ISO 10426-3. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Ciments et matériaux pour la cimentation des puits. - Partie 3 : essais de formulations de ciment pour puits en eau profonde (indice de classement : M87-301-3).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF ISO 3977-3. - Turbines à gaz. - Spécifications pour l'acquisition. - Partie 3 : exigences de conception (indice de classement : E37-501-3).

NF ISO 10889-4. - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 4 : porte-outil axial de type C (indice de classement : E66-550-4).

NF ISO 10889-6. - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 6 : porte-outil de type E pour outils à queue cylindrique (indice de classement : E66-550-6).

NF ISO 10889-7. - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 7 : porte-outil de type F pour outils à queue conique (indice de classement : E66-550-7).

NF EN ISO 11341. - Peintures et vernis. - Vieillissement artificiel et exposition au rayonnement artificiel. - Exposition au rayonnement filtré d'une lampe à arc au xénon (indice de classement : T30-089).

NF EN ISO 6401. - Plastiques. - Résines d'homopolymères et de copolymères de chlorure de vinyle. - Détermination du chlorure de vinyle monomère résiduel. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : T51-706).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 février 2005, des trente-six normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF U47-100 (avril 2004). - Méthodes d'analyse en santé animale. - Isolement et identification de tout sérovar ou de sérovar(s) spécifié(s) de salmonelles dans l'environnement des productions animales (homologuée le 20 mars 2004) (indice de classement : U47-100).

NF U47-101 (avril 2004). - Méthodes d'analyse en santé animale. - Recherche des salmonelles chez les oiseaux (homologuée le 20 mars 2004) (indice de classement : U47-101).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60371-2 (avril 1997). - Spécification pour les matériaux isolants à base de mica. - Partie 2 : méthodes d'essais (homologuée le 20 mars 1997) (indice de classement : C26-112).

NF EN 61857-21 (mai 1999). - Systèmes d'isolation électrique. - Procédures d'évaluation thermique. - Partie 21 : exigences particulières pour le modèle d'usage général. - Applications aux enroulements à fil (homologuée le 5 avril 1999) (indice de classement : C26-310-21).

NF EN 61857-23 (mai 2003). - Systèmes d'isolation électrique. - Procédures d'évaluation thermique. - Partie 23 : exigences particulières pour le modèle d'usage général à chemin haut. - Système d'isolation électrique (SIE) à enroulements à fil (homologuée le 20 avril 2003) (indice de classement : C26-310-23).

NF C31-111 (juin 1992). - Conducteurs et fils entrant dans la construction électrique. - Conducteurs de cuivre écroui ou recuit, nus ou étamés, à section droite circulaire, obtenus par tréfilage monofilaire ou multifilaire (homologuée le 5 mai 1992) (indice de classement : C31-111).

NF C66-800 (août 1978). - Raccords pour lignes aériennes. - Raccords de jonction, de dérivation et d'extrémité (homologuée le 20 juillet 1978) (indice de classement : C66-800).


CONSTRUCTION


NF P98-106 (juillet 1991). - Assises de chaussées. - Laitiers de haut fourneau vitrifiés (granulés ou bouletés). - Définitions, caractéristiques et spécifications (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : P98-106).

NF P98-113 (mars 1999). - Assises de chaussées. - Sables traités aux liants hydrauliques et pouzzolaniques. - Définition. - Composition. - Classification (homologuée le 5 février 1999) (indice de classement : P98-113).

NF P98-116 (février 2000). - Assises de chaussées. - Graves traitées aux liants hydrauliques. - Définition. - Composition. - Classification (homologuée le 5 janvier 2000) (indice de classement : P98-116).

NF P98-124 (mars 1992). - Assises de chaussées. - Cendres volantes-chaux-gypse. - Définition. - Composition. - Classification (homologuée le 20 février 1992) (indice de classement : P98-124).

NF P98-231-1 (février 1999). - Essais relatifs aux chaussées. - Comportement au compactage des matériaux autres que traités aux liants hydrocarbonés. - Partie 1 : essai Proctor modifié adapté aux graves et sables utilisés en assises de chaussées (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : P98-231-1).


SANTÉ


NF S90-240 (décembre 1990). - Matériel médico-chirurgical. - Récipients non réutilisables pour prélèvements biologiques. - Récipients sous vide (homologuée le 20 novembre 1990) (indice de classement : S90-240).

NF S90-241 (août 1990). - Matériel médico-chirurgical. - Récipients non réutilisables pour prélèvements biologiques. - Spécifications de base (homologuée le 5 juillet 1990) (indice de classement : S90-241).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF H50-510 (septembre 1989). - Chariots d'achat destinés à la clientèle des magasins en libre service. - Spécifications et essais (homologuée le 20 août 1989) (indice de classement : H50-510).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF U09-010 (janvier 1984). - Tracteurs et matériels agricoles. - Largeurs de voie (homologuée le 30 décembre 1983) (indice de classement : U09-010).

NF ISO 2288 (décembre 1998). - Tracteurs et machines agricoles. - Code d'essai des moteurs. - Puissance nette (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : U10-152).

NF U10-204 (décembre 1984). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 5 : puissance partielle de la prise de force (puissance transmise non mécaniquement) (homologuée le 5 novembre 1984) (indice de classement : U10-204).

NF U10-205 (mai 1983). - Tracteurs agricoles. - Méthodes d'essai. - Partie 6 : centre de gravité (homologuée le 12 avril 1983) (indice de classement : U10-205).

NF U10-205/A1 (décembre 1998). - Amendement 1 à la norme NF U10-205 de mai 1983 (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : U10-205/A1).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF X60-210 (novembre 1983). - Maintenance. - Règles de présentation et de rédaction du catalogue des pièces détachées. - Principes de codification (homologuée le 17 octobre 1983) (indice de classement : X60-210).

NF X60-211 (avril 1982). - Instructions pour la mise en conservation, le stockage et le transport des biens durables à usage industriel et professionnel (homologuée le 15 mars 1982) (indice de classement : X60-211).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 10240 (août 1996). - Navires de plaisance. - Manuel du propriétaire (homologuée le 5 juillet 1996) (indice de classement : J95-020).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF A48-840 (septembre 1984). - Produits de fonderie. - Eléments de canalisations en fonte à graphite sphéroïdal. - Série à brides. - Brides. - Définitions. - Dimensions. - Spécifications (homologuée le 5 août 1984) (indice de classement : A48-840).

NF A48-850 (novembre 1984). - Eléments de canalisation en fonte à graphite sphéroïdal pour conduite pré-isolée. - Tuyaux pré-isolés. - Série à emboîtement. - Spécification technique (complété par un erratum de novembre 1984) (homologuée le 5 novembre 1984) (indice de classement : A48-850).

NF T90-411 (octobre 1989). - Essais des eaux. - Recherche et dénombrement des streptocoques du groupe D. - Méthode générale par ensemencement en milieu liquide (NPP) (homologuée le 5 septembre 1989) (indice de classement : T90-411).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 300674 (décembre 2000). - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT). - Caractéristiques techniques et méthodes d'essai des appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s-250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : Z84-674).

NF EN 300019-1-3 (août 2003). - Télécommunications. - Ingénierie de l'environnement (EE). - Conditions d'environnement et essais d'environnement pour les équipements de télécommunication. - Partie 1-3 : classification des conditions d'environnement. - Utilisation fixe dans des sites protégés contre les intempéries (version 2.1.1) (homologuée le 20 juillet 2003) (indice de classement : Z87-019-1-3).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 237 (août 1996). - Produits pétroliers liquides. - Essence. - Détermination des basses teneurs en plomb par spectrométrie d'absorption atomique (homologuée le 5 juillet 1996) (indice de classement : M07-061).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF ISO 3977-3 (septembre 2002). - Turbines à gaz. - Spécifications pour l'acquisition. - Partie 3 : exigences de conception (homologuée le 5 août 2002) (indice de classement : E37-501-3).

NF ISO 10889-4 (septembre 1998). - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 4 : porte-outil axial de type C (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : E66-550-4).

NF ISO 10889-6 (septembre 1998). - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 6 : porte-outil de type E pour outils à queue cylindrique (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : E66-550-6).

NF ISO 10889-7 (septembre 1998). - Porte-outil à queue cylindrique. - Partie 7 : porte-outil de type F pour outils à queue conique (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : E66-550-7).

NF T30-057 (avril 1974). - Peintures. - Evaluation de la solidité à la lumière artificielle des peintures d'intérieur (homologuée le 25 mars 1974) (indice de classement : T30-057).

NF EN ISO 11341 (avril 1998). - Peintures et vernis. - Vieillissement artificiel et exposition aux radiations artificielles (homologuée le 5 mars 1998) (indice de classement : T30-089).

NF ISO 6401 (septembre 1986). - Résines d'homopolymères et copolymères de chlorure de vinyle. - Détermination du chlorure de vinyle monomère résiduel. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (homologuée le 20 août 1986) (indice de classement : T51-706).